Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 96290 CLSR ON
Titre LOTS 6-15-1, 6-15-2, 6-15-3, 6-15-4 AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 6-16 CONCESSION 6 TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - FULL SURVEY
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2009-07-30
Date de l'enregistrement 2009-11-20
Numéro du projet 200914085

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 4446R RSO ON
Plan associé 54562 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB37968 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
96290CLSRON.PDF 2.37 Mo 2016-11-29 PDF
96290.tif 125.17 Ko 2009-11-24 TIF

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