Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 98875 CLSR ON
Titre LOTS 4-3-1, 4-3-2 AND 6.10M RIGHT-OF-WAY OVER LOT 4-3-2 CONCESSION A TOWNSHIP OF BOSANQUET COUNTY OF LAMBTON (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - FULL SURVEY
Arpenteur SUTHERLAND, N.E. (1025)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE KETTLE POINT NO. 44 (06193)
Première Nation CHIPPEWAS OF KETTLE AND STONY POINT
Date de l'arpentage 2009-07-20
Date de l'enregistrement 2011-06-30
Numéro du projet 201014054

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 60577 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB38861 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
98875CLSRON.PDF 3.94 Mo 2016-11-29 PDF
98875.tif 248.14 Ko 2011-07-05 TIF

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