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Annexe E3 ver. 2

LIGNES DIRECTRICES SUR LA PRÉPARATION DES PLANS

Table des matières

Date d'entrée en vigueur

Ce chapitre est en vigueur depuis le 25 juin 2004. Il remplace le Chapitre E3 tel que publié le 1er Avril, 2004 dan les Instructions générales pour l'arpentage des terres du Canada, édition en-ligne.

Sections de ce chapitre

Généralités

  1. Les lignes directrices ci-dessous s'appliquent à la préparation de tous les types de plan d'arpentage dans la mesure où elles n'entrent pas en conflit avec toute autre exigence particuliére.
  2. Les spécimens que comprend la partie D aideront l'arpenteur à préparer les plans des terres du Canada. L'arpenteur devra parfois s'en écarter si les divers régimes de propriété fonciére ou les usages locaux l'exigent. Dans un tel cas, les détails seront fournis dans les instructions d'arpentage particuliéres.
  3. Les chapitres de la partie D qui portent sur un type donné d'arpentage ou de plan peuvent énoncer des exigences supplémentaires, y compris quels blocs d'approbation et de signature utiliser pour chaque type de plan.

Présentation

  1. Le plan doit être bien organisé et tracé avec netteté et ne doit porter aucune marque d'altération.
  2. Les plans doivent être dressés à une échelle qui permettra de distinguer clairement les données qui y sont portées. Le tableau 1 de l'annexe E3- 1 indique les échelles suggérées.
  3. Les plans doivent être préparés sur pellicule de polyester, matte des deux côtés et d'une épaisseur de 0,05 mm à 0,1 mm., ou sur papier-toile.
  4. À moins que les instructions particuliéres ne l'autorisent, les plans, marges comprises, ne doivent pas dépasser 60 cm de largeur et:
    1. 300 cm de longueur; ou
    2. 150 cm de longueur, pour les plans officiels au Québec.
  5. Il faut laisser une marge de 2 cm tout autour du plan.
  6. Il faut utiliser une encre noire indélébile.
  7. Les inscriptions cartographiques doivent avoir une hauteur d'au moins 2 mm.
  8. Il est défendu d'utiliser un autocollant pour modifier les données portées sur un plan ou pour en ajouter d'autres.
  9. À l'exception des signatures, les données portées sur un plan peuvent être produites par des techniques photographiques approuvées par la Direction de l'arpenteur général.

Contenu

Le cartouche

  1. Le cartouche doit comprendre :
    1. un titre conforme au dispositions du paragraphe 14;
    2. l'échelle numérique et une échelle graphique;
    3. une légende conforme au dispositions du paragraphe 15; et
    4. toutes certifications pertinentes de l'arpenteur.
  2. Le titre du plan doit comprendre :
    1. la section, le township et le rang, le lot ou la concession où l'arpentage est exécuté;
    2. le nom de la réserve indienne, du parc national, etc., selon le cas;
    3. le canton, la paroisse ou la localité et la province ou le territoire où est effectué l'arpentage;
    4. dans les régions éloignées, la latitude et la longitude approximatives des terres arpentées; et
    5. dans le Yukon ou les Territoires du Nord-Ouest, le numéro de la ou des feuilles de quadrilatére.
  3. La légende doit comprendre :
    1. sous réserve de l'annexe E3- 2, une explication de tous les symboles utilisés;
    2. une explication de toute abréviation utilisée qui ne figure pas à l'annexe E3- 3;
    3. la source de toute donnée dérivée;
    4. la description de tout systéme de coordonnées utilisé et, si le plan indique des distances, la description du coefficient utilisé pour redresser au plan de projection les distances au niveau du sol; et
    5. une indication de l'unité de mesure utilisée sur le plan.

Le diagramme

  1. Le diagramme d'un plan doit être orienté de façon que le nord pointe vers le haut du plan.
  2. À moins d'indications contraires dans les instructions d'arpentage particuliéres, les superficies et distances doivent être exprimées en unités métriques. Les superficies doivent être exprimées avec la précision indiquée au tableau 2 de l'annexe E3- 1.
  3. Les distances indiquées sur le plan doivent être les distances mesurées sur le terrain ou les distances calculées à partir de mesures prises sur le terrain, redressées à l'horizontale au niveau général du sol. À moins que cela ne soit expressément exigé, il ne faut pas indiquer sur le plan les distances modifiées en fonction des coordonnées de projection cartographiques.
  4. Toutes les directions doivent êtres exprimées en degrés, minutes et secondes.
  5. Il faut inscrire dans le diagramme du plan le numéro d'enregistrement des Archives d'arpentage des terres du Canada ainsi que celui du bureau d'enregistrement provincial ou territorial de tout plan influant sur l'arpentage. Le renvoi à un plan déposé au Archives d'arpentage des terres du Canada doit comprendre le numéro du plan et le suffixe «CLSR», même si le plan a un suffixe différent ou n'a pas de suffixe.
  6. Quand la clarté l'exige, les données peuvent être présentées dans le diagramme sous forme de tableaux, d'encadrés ou de cartons intérieurs.
  7. S'il n'est pas facile de discerner l'emplacement des terres arpentées à partir du diagramme du plan, il faut ajouter un plan repère à plus petite échelle pour indiquer où se trouvent les terres arpentées par rapport aux limites extérieures de la réserve indienne, du parc national ou de toute autre division administrative et par rapport aux éléments topographiques avoisinants.
  8. Le plan repère doit avoir la même orientation générale que le diagramme du plan.

Approbations et certifications

  1. Toutes les signatures doivent être faites à l'encre noire indélébile qui ne décolore pas, qui ne bave pas et qui ne s'écaille pas. Les plans où les signatures sont faites en encre d'une autre couleur peuvent être rejetés.
  2. Le nom et la position de la personne qui signe doivent figurer en caractéres d'imprimerie dans l'affidavit ou l'attestation ou sous la signature.
  3. Il ne faut pas apposer de sceau à moins que cela ne soit exigé par une disposition législative. Dans la mesure du possible, il faut éviter d'utiliser un sertisseur pour apposer un sceau.

Annexe E3-1

(para. 5 and 17)
TABLEAU 1
Superficie de la parcelle Échelle suggérée
Jusqu'à 1 hectare 1: 1,000
De 1 à 2 hectares 1: 2,000
De 2 à 10 hectares 1: 5,000
Plus de 10 hectares 1: 10,000
Description textuelle de la Figure C4-1

1. Une plus petite échelle (1 : 20 000 ou 1 : 50 000) peut convenir à de grandes parcelles simples. On peut utiliser des tableaux ou des cartons intérieurs à plus grande échelle pour pouvoir avoir un plan d'ensemble à plus petite échelle.

TABLEAU 2
Superficie de la parcelle Précision
Jusqu'à 0,1 ha (1 000 m 2 ) 1 m 2
Over 0.1 ha to 1.0 ha 0.001 ha
Over 1.0 ha to 10.0 ha 0.01 ha
Over 10.0 ha to 100.0 ha 0.1 ha
Over 100 ha 1 ha

Annexe E3-2

(para. 15)
TABLEAU 1 - Symboles suggérés pour les repères (bornes)
posée trouvée
Repère (borne) ATC réglementaire Repère (borne) ATC réglementaire posée Repère (borne) ATC réglementaire trouvée
Repère (borne) ATC court Repère (borne) ATC court posée Repère (borne) ATC court trouvée
Ancienne borne de fer Ancienne borne de fer posée Ancienne borne de fer trouvée
Repère (borne) ATC 69 Repère (borne) ATC 69 posée Repère (borne) ATC 69 trouvée
Repère (borne) ATC 77 Rep`re (borne) ATC 77 posée Repère (borne) ATC 77 trouvée
Repère de contrôle Repère de contrôle posée Repère de contrôle trouvée

1. On peut omettre les abréviations à côté des symboles, s'il n'est pas nécessaire de faire la distinction entre différents types de repères (bornes).

2. Il faut expliquer dans la légende tous les symboles de repères utilisés sur les plans et dans les notes d'arpentage. On peut, au besoin, utiliser d'autres symboles pour les repères d'arpentage.

TABLEAU 2 - Symboles pour les lignes
(doivent être expliquées dans la légende)
Terres (ou limites) arpentées (1 à 1,5 mm) Ligne
Parcours et stations de cheminement " " (0,25mm) Ligne

1. Les types de lignes présentés dans ce tableau doivent être utilisés sur le plan et inclus dans la légende.

TABLEAU 3 - Symboles pour les lignes (non requis d'être expliqués dans la légende)
Limites de lot ou de parcelle dans les terres arpentées et autres limites mesurées (0,35mm) ligne solide
Limites de lot ou de parcelle en dehors des terres arpentées (0,35mm) Ligne Coupée
Lots ou parcelles d'origine (0.35mm) Ligne pointillée


1. Les types de lignes indiqués dans ce tableau doivent être utilisés sur le plan sans en avoir besoin de les expliquer dans la légende.

ANNEXE E3- 3 (para. 15) Abréviations qui peuvent être utilisées sur le plan sans en avoir besoin de les expliquer dans la légende.

Abréviation
TERME ABRÉVIATION FRAN�AISE ABRÉVIATION ANGLAISE
acre A. A.
arbre de direction AD BT
arpenteur fédéral a. f. CLS
approximativement approx. approx.
azimut az. az.
arpentage des terres du Canada ATS CLS
repère (borne) ATC, modèle 1969 ATC 69 CLS 69
repère (borne) ATC, modèle 1977 ATC 77 CLS 77
bloc Bk. Bk.
bureau de publicité des droits ou bureau d'enregistrement BE LRO
repère scellé dans le béton bét. conc.
butte de pierre b. p. S. M.
butte de terre b. t. M.
corde c. c.
calculé (c) (c)
repère de contrôle coordonné CCM CCM
certificat de titre C. de T. C. of T.
chemin de fer c. f. Ry.
chaîne ch. ch.
axe médian centreline centreline
Archives d'arpentages des terres du Canada CLSR CLSR
claim minier CM M. C.
centimètre cm cm
zone d'arpentage coordonné CSA CSA
diamètre diam. diam.
direction de la corde d. c. c. b.
est E. E.
endommagé endom. oblit.
4 fosses Fos. Pit
fractionnaire Fr. Fr.
groupe G. G.
hectare ha ha
ancienne borne to fer I. I.
kilomètre km km
longeur de la courbe L L
lot L. L.
latitude Lat. Lat.
ligne des hautes eaux ordinaires LHEO OHWM
lieu historique national LHN NHS
limites lim. bdy
longitude Long. Long.
bureau d'enregistrement de titres de biens-fonds LTO LTO
méridien M. M.
mètre m m
mètre carré m2 m2
magnétique mag. mag.
inscriptions portées (les inscriptions gravées sur les bornes trouvées ou sur les repères placés peuvent aussi être indiquées en italique : e. g. "16, R, 17") mar. Mkd.
mesure de cercle azimutal MCA HCR
mesure de cercle zénitale MCZ VCR
nord N. N.
numéro No. No.
ouest O. W.
observation Obsn. Obsn.
point de courbure PC PC
point de changement de courbure PCC PCC
parc historique national PHN NHP
pied anglais pi ou ' ft. or '
point d'intersection PI PI
placé Pl. Pl.
parc national PN NP
polaire Pol. Pol.
rayon R R
repère (borne) ATC court R. c. P. Rock
Résidu RE Rem.
restauré res. Res.
rétablit rét. Re-est.
repère (borne) de fer R. f. I. B.
rang Rg R.
réserve indienne RI I. R.
repère secondaireR. s.RP
plan d'arpenteur régional RSP RSP
Route Rte Hwy.
rien trouvé r. tr. FNE
sud S. S.
station de cheminement s. c. T. S.
système national de référence cartographique SNR CNTS
subdivision officielle s. o. L. S.
sous-tangente ST ST
station Sta. Sta.
témoin tém. Wt.
tranchée T. T.
township Tp. Tp.
trouvé tr. Fd.
trace Tra. Tr.
système de cartographie de base des ressources territoriales TRBM TRBM