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Descriptions des graphiques pour l'instructions générales pour les arpentage, édition en ligne
Table des matières
- Accueil d'instructions générales
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Partie B - Ententes
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B1 - Ententes interministérielles
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B2 - Ententes intergouvernementales
- B2-1 - Entente interministérielle avec la Colombie-Britannique relative à l'arpentage des routes dans les réserves indiennes, les terres secheltes, et les terres transférées au Canada, 2003
- B2-2 - Entente interministérielle avec la province de l'Alberta relative à l'incorporation de la municipalité de Banff, 1989
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Partie C - Exigences administratives
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Partie D - Normes d'arpentage
- D1 - Levés officiels
- D2 - Plans explicatifs
- D3 - Arpentage de stratification verticale
- D4 - Arpentage de condominiums
- D5 - Plans d'enregistrement et d'utilisation des terres
- D6 - Arpentage des concessions pétrolières et gazières dans les réserves indiennes
- D7 - Arpentage des concessions de pétrole et de gaz dans les territoires et la zone extracôtière
- D8 - Arpentage des claims miniers dans les Territoires du Nord-Ouest et Nunavut
- D9 - Arpentage des claims miniers au Yukon
- D10 - Suivi des limites sur le terrain
- D11 - Entretien des limites
- D12 - Levés de contrôle
- D13 - Cartographie des cartes de base
- D14 - Descriptions des terres
- D15 - Rapports d'arpentage
- D16 - Plans d'ouvrages finis
- D17 - Lignes directrices pour la préparation des Rapports de description légale d'un Accord spécifique avec une Première nation en vertu de la Loi sur la gestion des terres des premières nations
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Partie E - Appendices
- E1 - Glossaire
- E2 - Principes juridiques pour l'arpentage des terres du Canada
- E3 - Lignes directrices sur la préparation des plans
- E4 - Norme de précision des arpentages cadastraux
- E5 - Spécifications relatives au fichier numérique de données spatiales
- E6 - Instructions pour la préparation des plans compilés de consolidation de parcelles faisant l'objet d'un certificat de titre au Yukon
Cette page sert à fournir les descriptions détaillées des graphiques utilisés dans les Instructions générales pour les arpentages, édition en ligne.
Chapitre C4 - Arpentage dans la zone extracôtière
Figure C4-1 Secteurs de compétence de la gestion des ressources en hydrocarbures dans la zone extracôtière
Cette figure représente une carte en noir et blanc du Canada montrant les limites provinciales, la région arctique, les plans d'eau et les lignes de drainage, et les secteurs de compétence pour la gestion des ressources pétrolières, ainsi qu'une légende qui identifie les secteurs de compétence. Les nuances de gris et de noir montrent les différents secteurs de compétence, notamment: le Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien, le Ministre de Ressources naturelles Canada, l'Office Canada -Terre-Neuve des hydrocarbures extracôtiers et l'Office Canada - Nouvelle-écosse des hydrocarbures extracôtiers. Un trait noir épais sépare la région du nord et la région du sud. Retour au chapitre C4
Chapitre D1 - Levés Officiels
Figure 1 - Repère ATC 77
La figure 1 montre le diagramme d'une vue verticale et d'une vue de haut d'un repère ATC 77. Le repère est d'une longueur de 91.4 cm de long, d'un diamètre de 1.9 cm sur le dessus et est de forme pointue à sa base. Le repère est fait d'une barre d'armature No. 6 et est enveloppée dans sa partie supérieure d'un moulage d'aluminium. Retour au chapitre figure 1
Figure 2 - Repère ATC court
Vues de haut et de côté d'un repère ATC court. Le vue de haut montre un disque d'un diamètre de 8 centimètres avec l'inscription 'Arpentage des terres du Canada Lands Surveys'., l'année et l'image d'une couronne le long du bord du disque. La vue de côté montre une barre de 7 centimètres de longueur et de 1.9 centimètre de diamètre, surmontée d'un disque plat d'un diamètre de 8 centimètres et d'une épaisseur de 0.6 centimetre. Retour au chapitre figure 2
Figure 3 - Disposition des fosses et de la butte
Il y a 4 carrées représentant des fosses mesurant chacune 0.7 par 0.7 mètre, positionnées en forme de croix autour d'un petit cercle au milieu de la forme. Le cercle au milieu de la forme est situé à 1.65 mètres des bords les plus rapprochés des quatre carrés. Un plus grand carré représentant une butte mesurant 1.5 par 1.5 mètres est situé sur une limite entre deux des fosses, avec une distance de 3 mètres entre le cercle et le centre de la butte. Il y a un espace de 1 mètre entre les côtés de la bute et les côtés des deux fosses adjacentes. Retour au chapitre figure 3
Chapitre E3 - Lignes Directrices sur la Préparation des Plans
Annexe E3-2 Tableau 1
Le tableau contient les symboles suivants classés sous deux colonnes nommées 'posée' et 'trouvée':
- Repère (borne) ATC réglementaire : un symbole en forme de beigne fait de deux cercles concentriques sous la colonne 'posée'; et la même figure avec le cercle interne plein sous la colonne 'trouvée'.
- Repère (borne) ATC court : un symbole en forme de beigne fait de deux cercles concentriques sous la colonne 'posée'; et la même figure avec le cercle interne plein sous la colonne 'trouvée'. La lettre 'C' est placé à droite de chaque symbole.
- Ancienne borne de fer : un symbole en forme de cercle vide sous la colonne 'posée'; et un cercle plein sous la colonne 'trouvée'. La lettre 'I' est placé à droite de chaque symbole.
- Repère (borne) ATC 69 : un symbole en forme de cercle vide sous la colonne 'posée'; et un cercle plein sous la colonne 'trouvée'. Le chiffre '69' est placé à droite de chaque symbole.
- Repère (borne) ATC 77 : un symbole en forme d'octogone vide sous la colonne 'posée'; et un octogone plein sous la colonne 'trouvée'. Le chiffre '77' est placé à droite de chaque symbole.
- Repère de contrôle : un symbole en forme de triangle vide entouré d'un cercle sous la colonne 'posée'; un triangle plein entouré d'un cercle sous la colonne 'trouvée'.
Chapitre E4 - Normes de Précision des Arpentages Cadastraux
Figure E4-1 - Pose d'un repère sur une limite entre deux bornes
Diagramme montrant une ligne solide entre un point A situé dans le coin sud-ouest et un point B situé dans le coin nord-est. Chaque point est représenté par un cercle plein. Sur le côté gauche, une ligne en pointillé monte verticalement à partir du point A jusqu'au point 1 qui est représenté par un cercle vide. Une autre ligne pointillée part du point 1, croise la ligne solide A-B au point C représenté par un cercle vide et se termine au point 2, représenté par un cercle vide, situé en bas à droite sous le point B. Des lignes pointillées partent des points 2 et B pour se rencontrer au point 3, représenté par un cercle vide, situé à droite des points 2 et B. Retour au chapitre E4 Figure E4-1
Figure E4-2 - Cheminement en boucle
Figure montrant un cheminement fermé de 6 points, représentés par des cercles vides, et numéroté de 1 à 6 dans le sens des aiguilles d'une montre. Une ligne pointillée joint le point 1 dans le coin nord-ouest et le point 2 vers le sud-est, de la vers l'est jusqu'au point 3, de la vers le sud jusqu'au point 4, de la vers le nord-ouest jusqu'au point 5, de la vers le sud-ouest jusqu'au point 6 et finalement vers le nord jusqu'au point 1 Retour au chapitre E4 Figure E4-2 - Cheminement en boucle
Chapter E5 - Spécifications Relatives au Fichier Numérique de Données Spatiales
Figure 1
Figure montrant trois rectangles contigus représentant trois parcelles superposées diagonalement d'une étroite bande représentant une servitude. Les lignes illustrant les parcelles est de type solide et les lignes illustrant la servitude est de type pointillé. Retour au chapitre E5 Figure 1
Figure 2
Figure montrant deux dessins dont le premier étant deux lignes qui ne se touchent pas, et le deuxième étant deux lignes qui s'intersectent. Retour au chapitre E5 Figure 2
Figure 3
Figure montrant deux dessins dont le premier étant deux lignes qui se croisent, et le deuxième étant deux lignes qui s'intersectent. Retour au chapitre E5 Figure 3
Figure 4
Figure montrant deux dessins dont le premier étant deux lignes jointes formant un angle de 90 degrés et une troisième ligne traversant les deux premières lignes près de leur intersection, le deuxième étant deux lignes jointes formant un angle de 90 degrés et une troisième ligne traversant les deux premières ligne à leur point d'intersection. Retour au chapitre E5 Figure 4
Figure 5
Figure montrant deux dessins dont le premier étant deux coins de parcelle séparés d'un petit espace, le deuxième étant deux coins de parcelle joint en un seul point. Retour au chapitre E5 Figure 5
Figure 6
Figure montrant deux dessins dont le premier étant une ligne horizontale et une ligne vertical qui rejoint la ligne horizontal à son milieu avec un petit carré à la jonction des lignes et un petit carré sur la ligne verticale situé à gauche du premier carré, le deuxième étant une ligne horizontale et une ligne vertical qui rejoint la ligne horizontal à son milieu avec un petit carré à la jonction des lignes. Retour au chapitre E5 Figure 6