Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	105387 CLSR ON
Titre	LOTS 4-15 AND 4-16 AND RIGHTS OF WAY OVER LOTS 4-11-1 AND 4-15 AND FIELD NOTES OF SURVEY CONCESSION 6 TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur	JOHN W. MUIR (1593)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2014-05-29
Date de l'enregistrement	2016-06-23
Numéro du projet	201414027

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	96840 CLSR ON	UNDERLYING
Numéro du carnet de note	FB41224 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
105387CLSRON.PDF	3.85 Mo	2016-11-17	PDF