Détails du plan

Détails

Détails du plan

Numéro de plan	87437 CLSR ON
Titre	SURVEY OF LOTS 7-27-1 TO 7-27-20 (ROAD) AND 7-28, CONCESSION 4, TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description	PROJECT 2001-14-116
Arpenteur	RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2002-01-04
Date de l'enregistrement	2003-04-23
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes

Type de document	Numéro connexe	Remarques
Numéro alternatif	A520952 LRO2 ON
Plan associé	108689 CLSR ON
Plan associé	55514 CLSR ON
Plan associé	5853R RSO ON
Numéro du carnet de note	FB34973 CLSR ON
Numéro du carnet de note	FB35029 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
87437CLSRON.PDF	3.34 Mo	2016-11-29	PDF
87437.tif	212.70 Ko	2005-06-24	TIF

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