Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 92607 CLSR ON
Titre LOTS 13C-2-1 AND 13C-2-2 CONCESSION A (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur SMITH, R.H. (1029)
Terre(s) du Canada TYENDINAGA MOHAWK TERRITORY (06217)
Première Nation MOHAWKS OF THE BAY OF QUINTE FIRST NATION
Date de l'arpentage 2007-05-11
Date de l'enregistrement 2007-07-13
Numéro du projet 200614214

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 100647 CLSR ON
Plan associé 4671 CLSR ON
Plan associé 6421R RSO ON
Numéro du carnet de note FB36092 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92607CLSRON.PDF 1.67 Mo 2016-11-29 PDF
92607.tif 148.73 Ko 2007-07-25 TIF

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