Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 93983 CLSR ON
Titre LOTS 13C-3 AND 13C-4 CONCESSION A (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur SMITH, R.H. (1029)
Terre(s) du Canada TYENDINAGA MOHAWK TERRITORY (06217)
Première Nation MOHAWKS OF THE BAY OF QUINTE FIRST NATION
Date de l'arpentage 2007-11-02
Date de l'enregistrement 2008-04-08
Numéro du projet 200714191

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 100647 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB36362 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
93983CLSRON.PDF 1.73 Mo 2016-11-29 PDF
93983.tif 131.30 Ko 2008-05-02 TIF

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