Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 98392 CLSR ON
Titre LOTS 19-32-1 AND 19-32-2, CONCESSION 3 TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - FULL SURVEY
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2009-12-17
Date de l'enregistrement 2011-03-31
Numéro du projet 200914188

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 108425 CLSR ON UNDERLYING
Plan associé 94959 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB38611 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
98392.tif 104.12 Ko 2011-04-06 TIF
98392CLSRON.PDF 1.73 Mo 2016-11-29 PDF

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