Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 91882 CLSR ON
Titre LOTS 33J-11-1 AND 33J-11-2 CONCESSION A (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur SMITH, R.H. (1029)
Terre(s) du Canada TYENDINAGA MOHAWK TERRITORY (06217)
Première Nation MOHAWKS OF THE BAY OF QUINTE FIRST NATION
Date de l'arpentage 2006-04-11
Date de l'enregistrement 2006-12-19
Numéro du projet 200514188

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 50400 CLSR ON UNDERLYING SURVEY
Plan associé 6919R RSO ON
Plan associé 91881 CLSR ON FIELD NOTES
Plan associé 94879 CLSR ON
Plan associé 96842 CLSR ON
Plan associé 99420 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91882CLSRON.PDF 1.77 Mo 2016-11-29 PDF
91882.tif 164.74 Ko 2006-12-20 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.