Détails du plan

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Détails du plan

Numéro de plan	95521 CLSR ON
Titre	LOTS 3-3-2, 3-4-1, 3-6-1, 3-6-2 & 3-7 CONCESSION 2 TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur	CONSOLI, G.V. (969)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2007-10-18
Date de l'enregistrement	2009-04-03
Numéro du projet	200714235

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Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	55776 CLSR ON
Plan associé	6072R RSO ON
Plan associé	93819 CLSR ON
Plan associé	97954 CLSR ON
Plan associé	99599 CLSR ON
Numéro du carnet de note	FB36876 CLSR ON

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Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
95521CLSRON.PDF	2.51 Mo	2016-11-29	PDF
95521.tif	179.45 Ko	2009-04-07	TIF

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