Détails du plan

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Numéro de plan FB39461 CLSR ON
Titre SURVEY REPORT OF LOTS 15-15, 15-16, 15-17 AND RIGHT OF WAY OVER LOT 15-15 CONCESSION 4 SIX NATIONS INDIAN RESERVE NO. 40 TOWNSHIP OF TUSCARORA PROVINCE OF ONTARIO (eng; CAN)
Description FILED IN E.R.O.C. FIELD BOOK BINDER (VOLUME 9).
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2012-07-06
Date de l'enregistrement 2012-09-19
Numéro du projet 201114164

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 100957 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
fb39461.djvu 38.52 Ko 2012-09-26 DJV
FB39461CLSRON.PDF 3.00 Mo 2017-01-16 PDF

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