Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 82055 CLSR ON
Titre LOTS 13-6 TO 13-11, 13-12-1, 13-12-2, 13-13, 13-14-1, 13-14-2, 13-15, ETC…, RIVER RANGE (eng; CAN)
Description ITEM 27-94 ONT
Arpenteur CLARKE, B.J. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 1995-10-05
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet 199514162

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 1843 LRO02 ON
Plan associé 108488 CLSR ON UNDERLYING
Plan associé 95417 CLSR ON
Plan associé 99047 CLSR ON
Plan associé FB33942 CLSR ON
Plan associé T183 CLSR ON
Numéro remplacé 1391 RSO ON
Numéro remplacé 2817 RSO ON
Numéro remplacé 3471 RSO ON
Numéro remplacé 3683 RSO ON
Numéro remplacé 4123R RSO ON
Numéro remplacé 613 RSO ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
82055CLSRON.PDF 4.12 Mo 2016-11-29 PDF
82055.tif 265.57 Ko 2005-06-24 TIF

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