Contenu archivé

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Section historique

Ci-bas contient une liste des sections des Instructions générales pour les arpentages des terres du Canada, édition en ligne, lesquelles ont fait l'objet de modifications depuis le 1er avril 2004.

Les Avis aux arpenteurs sont inscrits selon l'ordre chronologique inversé et donnent en détail les modifications qui ont été réalisées. Les modifications et les ajouts les plus à jour apparaissent dans les Instructions générales pour les arpentages, édition en ligne.

Les Remplacés renferment les liens menant aux versions archivées.

Les Périodes en vigueur représentent le temps pendant lequel les chapitres remplacés ont été en application. Lorsqu'une section a été modifiée plus d'une fois, ces diverses versions se retrouvent dans la liste des Chapitres remplacés.

Ces documents sont disponibles en ligne en format HTML.

Chapitres historique
Avis aux arpenteurs Remplacés Périodes en vigueur
Avis 2015-01 Tout 2004-04-01 à 2015-01-19
Avis 2011-2 D8 1981-07 à 2011-05-31
Avis 2011-1 E5 2008-11-31 à 2011-03-08
Avis 2010-1 B1-2 2004-03-11 à 2009-02-25
Avis 2010-1 D5 2008-04-01 à 2010-03-01
Avis 2008-2 E5 2008-04-01 à 2008-11-03
Avis 2008-1 D5 2007-02-15 à 2008-03-31
Avis 2008-1 D1, D15, E1 2004-04-01 à 2008-03-31
Avis 2007-1 D5 2004-04-01 à 2007-02-14
Avis 2006-2 C3, D8, D9-1, D9-2 2004-04-01 à 2006-07-31
Avis 2004-3 E3 2004-04-01 à 2004-06-24